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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEL
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SYSTEL SOL'AIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYSTEL SOL'AIR
SYSTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97678202
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2027

Présentation de la marque SYSTEL SOL'AIR

Déposée le 16 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEL SOL'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEL domicilié(e) 4 Rue de l'Essart Rocher - 44140 - LE BIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 178 088 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SYSTEL SOL'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYSTEL SOL'AIR arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

SYSTEL a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEL , VALIANCE


SYSTEL, Société par actions simplifiée - 4 Rue de l'Essart Rocher - 44140 - LE BIGNON - France - SIREN 330178088


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2339140 - Publication au BOPI 2007-04-13

Inscription le 13 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°455800 - Publication au BOPI 2007-06-13

Errata - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Inscription le 30 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536809 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2017 n°2646990 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-24

Matériel pour l'équipement des élevages hors-sol, à savoir systèmes de chauffage, de ventilation